Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZEL HEART
MEIDI EL ISSA
BESMA SIDIA

Numéro de dépôt :
3762595
Date de dépôt :
28/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ZEL HEART de MEIDI EL ISSA

Présentation de la marque ZEL HEART

Déposée par voie électronique le 28 août 2010 par MEIDI EL ISSA et BESMA SIDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEL HEART »

Les déposants sont MEIDI EL ISSA domicilié(e) 13 SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France et BESMA SIDIA domicilié(e) 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESMA SIDIA domicilié(e) 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

MEIDI EL ISSA a également déposé les autres marques suivantes : Z EL & HEART


MEIDI EL ISSA - 13 SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France

BESMA SIDIA - 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France


BESMA SIDIA - 8 BIS VILLA DES OLIVETTES - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556538 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.